Conseil Municipal du 21 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-3Nomination du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-4Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-5Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-6Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre de sa délégation générale, pour la période 9 octobre 2023 au 21 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-7Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-8Rapport Social Unique 2022 - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-9Centre de Gestion du territoire de Belfort - Mandat pour la passation d'une convention de participation relative à la protection sociale complémentaire - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-10Désignations de représentants - Modifications - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-11Désignation des présidents des conseils de quartier - Modification - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-12Définition de l'intérêt communautaire - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-13Participation de la ville de Belfort à l'augmentation du capital de la SODEB - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-14Dénomination de rues - Rue de Zaporizhzhia et rue Lucien Valette - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-15Schéma directeur d'aménagement et de développement du quartier Jean Jaurès - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-16Concession d'aménagement de revitalisation urbaine du cœur de ville de Belfort - Groupement de commandes avec le Grand Belfort - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-17Revitalisation urbaine du cœur de ville de Belfort - Approbation du programme de la concession d'aménagement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-18Opération de restructuration d'un ensemble immobilier - 130 avenue Jean Jaurès - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-19Acquisition place de stationnement - 8 rue du Vélodrome - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-20Cession complémentaire d'une emprise de 166 m² environ, chemin du Vallon, à Mme Jeand'Heur et M. Blanchi - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-21Acquisition d'un appartement - 143 avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-22Acquisition d'un terrain nu sis 6 rue Duvernoy - Parcelle cadastrée AO45 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-23Cession d'un local commercial au profit de SEMAVILLE - 154 avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-24Cession d'un terrain nu à la commune d'Offemont - Parcelle cadastrée BN55 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-25Réaménagement de la place de Franche-Comté - Echanges fonciers à intervenir avec les copropriétaires du parking privé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-26Délégation de production, de transport et de distribution de chaleur du quartier des Glacis du Château - Avenant n° 3 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-27Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux urbains de chaleur et de froid - Transfert de compétence - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-28Construction et exploitation d'un crématorium sur le territoire communal - Lancement de la procédure de délégation de service public - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-29Centrale d'achat CANUT - Adhésion - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-30Mise à disposition d'un bureau au bénéfice de la Société Publique Locale Belfort Aménagement - Fixation du tarif - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-31Garantie d'emprunt à SEMAVILLE sur un prêt relais - Acquisition du centre commercial Les Faubourgs sis au 4 Faubourg de France - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-32Garantie d'emprunt à SEMAVILLE - Acquisition du centre commercial Les Faubourgs sis au 4 Faubourg de France - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-33Attribution de subventions aux associations - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
2024-34Mise en place d'une aide à la création et à la rénovation des enseignes commerciales et devantures de l'avenue Jean-Jaurès - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-35Création d'une Commission d'indemnisation amiable (CIA) des préjudices économiques subis par les commerces riverains lors de travaux publics d'envergure diligentés par la Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-36Renouvellement du label "Territoire de Vélo" auprès de la Fédération Française de Cyclotourisme - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-37Plateau des Chèvres - Requalification - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-38Programme de travaux forestiers 2024 et état d'assiette - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-39Règlement intérieur du Théâtre Louis-Jouvet - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-40Charte graphique de la signalétique de la Citadelle - Cession des droits d'auteurs - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-41Square du Souvenir et monuments aux Morts - Classement au titre des Monuments Historiques - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-42Intervention des cybermédiateurs auprès d'organismes belfortains pour l'année scolaire 2023/2024 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-43Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - Modification - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-44Définition des Zones d'Accélération pour le développement des Energies Renouvelables sur la commune de Belfort - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
2024-45Service Citoyen - Actualisation des conditions d'âge pour candidater - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024